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L’exactitude, l’exhaustivité ou la fiabilité du contenu.
L’adéquation à un usage particulier.
La non-violation de la propriété intellectuelle.
E-Scopics ne garantit pas que le site Web sera exempt d’erreurs ou ininterrompu.
6. Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi, E-Scopics ne saurait être tenu responsable des dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs résultant de votre accès ou de votre utilisation de ce site web.
Cela inclut les dommages causés par des virus, des défaillances techniques ou des erreurs de contenu.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions d’utilisation sont régies par le droit français. Tout litige résultant de votre utilisation du site web sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents d’Aix-en-Provence, en France.
8. Modifications des conditions
E-Scopics se réserve le droit de mettre à jour les présentes conditions d’utilisation à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page avec une date de « dernière mise à jour » actualisée.
Dernière mise à jour : 01/12/2026
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